Mentions legales

1. Informations générales

    PROJET X AQUAPARK est représenté par Arnaud Comyn, en sa qualité de Président et Directeur Développement

    Siège social : 32 rue d’Hem, 59780 Willems

    Société par action simplifiée

    SIRET : 987 438 934 00018

    Immatriculation au RCS : 987 438 934 Lille-Métropole

    Hébergeur : OVH

    2. Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés

    L’utilisation du site projetx-aquapark.fr implique une acceptation complète des conditions générales d’utilisation décrites ci-dessous. Ces conditions peuvent être modifiées ou complétées à tout moment, il est donc conseillé aux utilisateurs de consulter régulièrement cette page.

    Le site projetx-aquapark.fr est généralement accessible à tout moment. Cependant, des interruptions pour maintenance technique peuvent survenir, l’éditeur s’efforcera alors de prévenir les utilisateurs des dates et heures de ces interruptions.

    Le site projetx-aquapark.fr est mis à jour régulièrement. De même, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’appliquent néanmoins à l’utilisateur, qui est invité à les consulter fréquemment pour se tenir informé.

    3. Description des services fournis

    Le site projetx-aquapark.fr a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de l’éditeur .

    La société s’efforce de fournir sur le site projetx-aquapark.fr des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

    Tous les informations indiquées sur le site projetx-aquapark.fr sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer.

    4. Limitations contractuelles sur les données techniques

    L’éditeur ne pourra être tenu responsable des dommages matériels résultant de l’utilisation du site projetx-aquapark.fr. De plus, l’utilisateur s’engage à accéder au site avec un équipement récent, exempt de virus, et utilisant un navigateur de dernière génération mis à jour.

    5. Gestion des données personnelles

    La consultation du site projetx-aquapark.fr est possible sans que vous ayez à révéler votre identité ou toute autre information à caractère personnel vous concernant.
    L’éditeur s’engage à respecter la vie privée de ses visiteurs et se conforme en tout point à la législation sur la protection de la vie privée et des libertés individuelles (loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).

    Aucune information collectée par l’éditeur ne sera divulguée à des tiers.

    En application des articles 38 à 40 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 , modifiée par la loi n°2004-801 du 6 aout 2004, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés , toute personne ayant fait l’objet d’une collecte d’information dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles la concernant en s’adressant à l’éditeur dont les coordonnées figurent à l’article 1 des présentes mentions légales.

    6. Propriété intellectuelle

    Toute reproduction ou distribution non autorisée de tout ou partie des éléments et informations de ce site est interdite. Le contenu est disponible pour un usage privé et non collectif.

    L’éditeur avise les utilisateurs de ce site que de nombreux éléments de projetx-aquapark.fr sont protégés par la législation sur le droit d’auteur (photographies, articles, dessins, iconographie, vidéos), et/ou sont protégés par la législation sur les dessins et modèles, ou sont protégés par la législation sur les marques.

    Les éléments ainsi protégés sont la propriété de l’éditeur ou de tiers ayant autorisé l’éditeur à les exploiter.

    7. Droit applicable et attribution de juridiction

    Le site Internet projetx-aquapark.fr et les présentes conditions générales sont soumises au droit français et sont rédigées en français.
    L’éditeur se réserve le droit de modifier les présentes mentions à tout moment. L’utilisateur s’engage à la consulter régulièrement.

    8. Crédits

    Crédits photos vidéos : Aquaglide

    Site web réalisé sur WordPress – Web Publishing Software

    To top